Informations légales
Mentions légales
Seule la version allemande fait foi.
Exploitant de ce site web
webberz
Raison sociale inscrite : Özdemir Kadir
Wegenstrasse 2
9436 Balgach
Suisse
- Téléphone
- +41 78 221 21 58
- hello@rhinvoice.com
Le site web rhinvoice.com, avec la documentation sous rhinvoice.com/docs, et les démos publiques sous ch.rhinvoice.com, de.rhinvoice.com et at.rhinvoice.com sont exploités par webberz.
Registre du commerce
- Raison sociale inscrite
- Özdemir Kadir
- Forme juridique
- Entreprise individuelle
- Numéro d’identification des entreprises (IDE)
- CHE-393.869.599
- Registre du commerce
- Office du registre du commerce du canton de Saint-Gall
- Siège
- Balgach SG, Suisse
Responsable du contenu
Kadir Özdemir, adresse ci-dessus.
Pas de conseil fiscal ni juridique
Rhinvoice et ce site web ne donnent aucun conseil fiscal ou juridique. Les taux de TVA, les mentions obligatoires et les avis sont repris avec soin de sources officielles, qui sont indiquées avec eux, mais sans garantie. En cas de doute, adressez-vous à votre fiduciaire ou à votre conseiller fiscal.
Responsabilité pour le contenu
Le contenu de ce site web a été rédigé avec soin. Nous ne pouvons toutefois pas garantir qu’il soit exact, complet et à jour. Les prétentions en dommages-intérêts, matériels ou immatériels, découlant de l’accès à ce site web ou de son utilisation sont exclues dans la mesure permise par la loi.
Responsabilité pour les liens
Ce site web contient des liens vers des sites web de tiers, comme GitHub. Nous n’avons aucune influence sur leur contenu et n’en assumons pas la responsabilité. Seul l’exploitant d’un site web lié est responsable de son contenu.
Logiciel et droit d’auteur
Le logiciel Rhinvoice est open source sous la GNU Affero General Public License v3. Cette licence régit son utilisation, sa modification et sa distribution, y compris son exclusion de garantie et de responsabilité; le code source se trouve sur GitHub. Les textes, les graphiques et la conception de ce site web sont protégés par le droit d’auteur dans la mesure où ils ne font pas partie du code source.
Protection des données
La manière dont nous traitons les données personnelles est décrite dans la déclaration de protection des données.